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Les principales garanties de l'Assurance Transport sont les
suivantes :
Assurance « tous Risques » : couvre
tous les dommages subis par les marchandises urées pendant leur voyage
sous réserve qu’ils ne résultent pas d’un risque exclu tel que : vice
propre de la marchandise, défaut d’emballage etc…
Assurance « Franc d’Avarie Particulière »
« sauf » (FAP sauf) : couvre tous
les dommages subis par les marchandises arées dans la mesure ou ils
résultent d’évènements de mer majeurs tels que : abordage, échouement ou
naufrage du navire transportant la marchandise, incendie ,
explosion, chute de colis etc…
Ces deux formules d’assurances couvrent la contribution de l’assuré aux
«Avaries communes ».
Définition de l'avarie commune :
Sont considérées comme avaries
communes les sacrifices et dépenses extraordinaires, intentionnellement
et raisonnablement faits par le capitaine dans l’intérêt commun du
navire et de la cargaison.
Les formules d'assurance :
Les deux formules d'assurance sont :
La police au voyage : Elle est
conclue pour assurer une marchandise bien déterminée pour une seule
expédition.
La police d’abonnement :
C’est une police annuelle qu’il faut alimenter au fur et à mesure des
expéditions. Pour que la garantie soit acquise à l’Assuré, il doit
déclarer les marchandises à assurer au plus tard dans les 8 jours à
compter du moment où l’assuré est au courant de l’expédition.
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